Sénatorerie

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Les sénatoreries sont de grandes propriétés distribuées par Napoléon Bonaparte à certains sénateurs en échange implicite de leur docilité vis-à-vis de son régime, de plus en plus monarchique.

Ces domaines, pris sur les biens nationaux, rapportaient 20 à 25 000 francs par an[1].

Elles ont été créées par sénatus-consulte du 14 nivôse an XI ().

Par exemple, Sieyès reçoit un grand domaine près de Cosne-sur-Loire.

Les sénatoreries de La Haye et Hambourg n'ont jamais été attribuées.

Sénatoreries

Liste des sénatoreries distribuées entre 1803 et 1814[2] :

Notes et références

  1. Jacques Godechot et Hervé Faupin, Les Constitutions de la France depuis 1789, Paris, Flammarion, 524 p. (ISBN 978-2-08-144432-4), p. 166
  2. Sénatus-consulte portant création de Sénatoreries et Règlement sur l'administration économique du Sénat du 14 nivôse an XI

Voir aussi

Sur les autres projets Wikimedia :

  • sénatorerie, sur le Wiktionnaire

Bibliographie

  • Jean Monnier, André Jardin, Histoire : 1789-1848, manuel d'histoire de seconde, Paris, Nathan, 1960, 484 p.

Articles connexes

Liens externes

  • Sénatus-consulte portant création de Sénatoreries et Règlement sur l'administration économique du Sénat du 14 nivôse an XI
  • Les sénateurs sur le site du Sénat
  • L'Almanach impérial pour l'année 1810, chapitre 4, section première : Sénat
  • Les archives de l’administration des biens des anciennes sénatoreries de Napoléon Ier, réunis au Domaine de la Couronne (1814-1829), sont conservées aux Archives nationales (France).
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